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###### Tags: `LSC-L1` # AG de l'association LSC-L1 # Lundi 4 novembre à 18h30 **Pour s'inscrire** : https://framadate.org/h9ysESxBlpgiJxGUHmi8SAHz/admin **Personnes annoncées :** Benjamin, Dominique, Romain, Fanny, Simon S, Maia (jusqu'à 19h25), Audrey, Christian, Florence, Numahell, Julien L. **Personnes excusées** : Nicolas L. (conseil d'école maternelle du fiston #sorry) ______________ :::danger ## Liens importants * ++CR des réunions++ : https://hackmd.lescommuns.org/s/BJLdc_eAX * ++Bilan LSC (2016-18)++ : https://frama.link/lsc-l1-bilan-2016-2018 * ++Tableau de gestion++ : https://frama.link/lsc-l1-suivi-gestion * ++Tâches importantes++ : https://frama.link/lsc-l1-taches-importantes * ++Toutes les tâches++ : https://hackmd.lescommuns.org/s/B1cAi_gRX * ++Questions à mettre au vote / ODJ++ : https://hackmd.lescommuns.org/s/HkI1EaplS * ++Statuts de la LSC-L1++ * Actuels : https://legalserviceforcommons.initiative.place/wp-content/uploads/sites/14/2019/10/StatutsLSC.pdf * Futurs : [Statuts au format MD pour révision](https://hackmd.lescommuns.org/AwZgbAhg7AxgJgFgLQCMwFYZIegTCpCARgA5kExYVcBOaBXOIA==#) * ++Charte++ : https://www.loomio.org/d/vcA0TGsg/charte-de-la-lsc * Proposition de [Modèle économique de la LSC-L1](https://hackmd.lescommuns.org/IYYwRg7CAsDMCsBaWATADMR0IDYBmioIIiaAjHpQBxgqxUCcApkA?view) * Loomio : https://www.loomio.org/g/5ZLTystl/lsc ::: :::info ## Liste des sites web ### Les essentiels * [Portail des communs](https://lescommuns.org/) * [Site web de la LSC-L1](https://legalserviceforcommons.initiative.place/) * [Site Point Communs](http://point-communs.initiative.place) * [Le blog](https://les-communs-dabord.org) * [Le forum](https://forum.lescommuns.org) * [Le wiki](https://wiki.lescommuns.org) ### Les listes de sites +/- complètes * [Dans le tableau de gestion](https://frama.link/lsc-l1-suivi-gestion) (sans doute la + à jour) * [Sur la page d'accueil de la ferme de blog](https://initiative.place/) (pas à jour, mise à jour manuelle) * [Dans le bilan 2016-2018](https://wiki.lescommuns.org/wiki/Legal_Service_for_Commons_:_bilan_2016-2018#H.C3.A9bergement) * [Sur le site de la LSC-L1](https://legalserviceforcommons.initiative.place/les-sites-heberges-par-la-lsc/) ::: # Se connecter à l'AG :::info * Installer Zoom sur votre ordinateur : https://zoom.us/download * Participer à la réunion Zoom via le web : https://zoom.us/j/643153358 * ID : 643 153 358. Accès par teléphone : 0170379729 | 643153358# ::: # A faire en amont * Lire les statuts et vérifier quelle est la procédure à suivre pour convoquer valablement l'AG. Qui s'y colle ? yes → numahell * Gérer l'accès au zoom : OK (testé le 28/10) * Mettre les questions sur le Loomio avant l'AG # Ordre du jour d'AG * **Partage rapide de l'historique** - d'où vient l'idée, quels écueils, quelles réussites, état des lieux des documents / traces disponibles (Maia) * **Revoir les statuts :** * changement d'adresse du siège social (ça serait plus judicieux de les mettre dans un document annexe), * voir si on laisse 72h pour voter ? * Faire le point avec Maia pour comprendre la différence entre le collège et le reste, et pourquoi Maia est sorti du collège à une époque (Yannick) * Pour ne pas être juge et partie, mais c'est une interprétation de sa part, ce n'est pas parce qu'on est dans le collège qu'on ne peut pas agir. * Doublons dans la charte et dans les statuts * Trouver un garant extérieur à l'AG spécialisé en juridique * **Identifier les chantiers à six mois** - objectif : dans six mois tout nouveaux contributeur comprends comment le collectif fonctionne et comment s'impliquer * Eléments d'évolution des statuts * Modifier pour plus de sécurité * Aller trouver des inspiration dans celles et ceux qui réfléchissent sur le foncier agricole par exemple * Clarifier le rôle de l'association et celui du collectif Point Communs pour préparer la séparation * Un rôle de protection juridique marques et noms de domaine (lsc) * Un rôle "chaton pour les communs" (collectif point communs) * Clarifier les outils de communication du collectif * **Réorganisation du contenu** Avoir une page qui donne une vue d'ensemble et nous aiguille quand on souhaite accéder à une information (CR, chantiers en cours, ...), par exemple, choisir si on garde les Todos dans un excel ou dans un PAD * Peut-on mettre à jour notre Hackmd avec la version de Hackmd.io, qui possède un menu à gauche * Faire le point sur tous les sites pour savoir si c'est la peine de les conserver comme ça. Par exemple : * le site de [point communs](https://point-communs.initiative.place/) est-il à conserver ? * https://initiative.place/ est-il mis à jour automatiquement à chaque nouveau site hébergé ? => NON, page statique * Migrer en un endroit l'ensemble des services * Indie hosters (rocket.chat, peerTube) * Infomaniack (hackmd, sso) * Gandi (wiki / wordpress / site) * Digital Océan (Forum) * autres ? (Gandi, OVH) * autres points * **Résolutions à voter durant l'AG :** * Adoption des nouveaux statuts (uniquement le changement d'adresse) * Elire de nouveaux responsables de la gouvernance (collège ou autre si modification des statuts), en particulier un trésorier * Présenter et voter un bilan financier 2018-2019 * Valider un paiement à IndieHoster pour le maintien et la mise à jour des services dont ils s'occupent (chat, vidéos) - A nous de fixer un prix libre * Valider une orientation "vers séparation de la LSC et du collectif point communs" * **Organiser la suite** * Planifier les réunions mensuelles, avec un responsable tournant qui s'engage à communiquer et à animer. * Faire un tour de table de qui est prêt à s'engager pour relancer une dynamique (engagement à 6 mois par exemple) * définir les missions prioritaires des 6 prochains mois ? -> des rôles et des personnes en face * définir des réunions récurentes? -> caler les dates Voir aussi la [liste des questions à soumettre au vote](https://hackmd.lescommuns.org/EYDgJmCsCGDGBmBaApraAWR6BsB2aiwAnAEwAMisy0AzNNJPLusAIxA=?view) # Relecture des Statuts et de charte * Assemblée générale permanente → Article 9 [des statuts](https://hackmd.lescommuns.org/AwZgbAhg7AxgJgFgLQCMwFYZIegTCpCARgA5kExYVcBOaBXOIA==?view) * possibilité d'organiser une AG en présentiel, mais les prises de décision se font via l'outil numérique, avec délai de 72h minimum * Pas de délai défini dans les statut pour l'organisation d'une AG, puisque celle-ci est "permanente" * processus de décision défini [dans la charte](https://www.loomio.org/d/vcA0TGsg) * Membres du collège → Article 10 des statuts * rôle garant de l'association * condition de désintéressement * partagent la responsabilité * au moins 2 membres contributeurs * inscription en préfecture * possibilité d'élire un⋅e représentant⋅e pour faciliter les partenariats * La charte définit: * qui peut être membre contributeur * le mode de décision : vote des membres contributeurs pendant 72h * Membres contributeurs * personnes physiques de 16 ans et plus * inscrit sur un espace d'échange de la LSC-L1 * s'engage à participer à des projet de la LSC-L1 * membre du collège par défaut membre contributeur * Doublons entre les statuts et la LSC-L1 # CR / notes de l'AG ## Liste des présent⋅es * Cyril * Florence * Audrey * Numahell * Fanny * Simon S. * Simon L. * Romain * Julien * Yannick * Christian * Maïa * Fanny * Dominique ++Excusé⋅es++ * Nicolas * Benjamin ## Outils On utilise le chat de Zoom si besoin car tout le monde n'est pas inscrit sur le RocketChat. - ce pad - pad d'appel en commun : https://hackmd.lescommuns.org/s/BJLdc_eAX - pad qui recoupe l'ODJ : https://hackmd.lescommuns.org/s/HkI1EaplS (voir les autres outils dans la section [liens importants](#liens-importants)) ## Ordre du jour * Point d'historique * Echange sur les statuts * Identification des chantiers à mener dans les six mois * Vote des résolutions de l'assemblée générale * Modification statuts (adresse) * Validation des comptes * Elections * Paiement IndieHosters * Orientation stratégique * Organisation de la suite ## Introduction L'intention de cette AG est de poser les bases de travail pour relancer une dynamique collective, sous forme d'un engagement de six mois. A l'issue de cette période l'objectif serait que le projet soit clair et qu'il soit simple de s'impliquer dans la/les associations. Les questions ne sont pas encore mises sur Loomio ## Historique Par Maia 2016 : création de l'association Legal Services for Commons avec Maia Dereva et Simon Sarazin, rédaction très rapide, notamment la rédaction des statuts. Dans le même temps, un autre collectif s'est monté pour créer le site lescommuns.org : le collectif "Point Communs", qui a développé d'autres services, et s'est appuyé pour les finances sur la LSC-L1. En 2017, des soucis sur l'organisation, Maia quitte le collège pour être vraiment actrice : pensait que c'était bien séparé mais pas forcément obligatoire à la relecture des statuts. Trop de choses à gérer en même temps en 2018 donc tire la sonnette d'alarme. Printemps 2019, donne la liste des tâches à réaliser pour maintenir le fonctionnement de l'asso, et passe la main. Pour préciser : les statuts prévoient une AG "permanente", et pas annuelle, ce qui peut prêter à confusion. Beaucoup de choses se sont faites au travers du Chat, et Maia a fait le lien jusqu'à fin 2018 avec la liste de mail de la LSC. Tout le monde est ok avec cet historique. ## Echanges sur les statuts Yannick : habitude d'autres associations, et pas l'habitude de ce fonctionnement avec un collège, garant que les statuts sont bien en accord avec la protection des noms de domaine en tant que commun. Questions: garde-t-on ce collège ? comment assurer ce rôle de garantie ? personne ou structure tierce ? Romain : exemple avec le foncier, mais pas encore d'ex sur les aspects de propriété intellectuelle. Modalités de décision actuelles dans les statuts: 72h de délai avant de valider une décision, peut être dangereux pour une petite structure Audrey : comment devient-on membre ? particulièrement dans le cas de Transiscope ? paraît informel, mais du coup pas eu ce travail d'explication, et comment s'impliquer dans la LSC. Maia : questions soulevées dans le loomio mais jamais résolue. Là c'est informel mais ne doit pas rester comme ça. Sur quoi on se base pour dire oui ou non à un collectif ? Voir les procédures à mettre en place. SimonS : le collège n'a aucun pouvoir sur les ressources qu'elle protège. Si un collectif décide de reprendre la gestion de son nom de domaine, mais si un conflit existe, à qui on redonne la gestion ? Cf la la SPI INC : https://www.spi-inc.org/projects/ , on a suivi leur modèle mais sans trop comprendre tout Yannick : autre modes de fonctionnements ? Florence : lorsque l'on nous a sollicité pour faire partie du collège, il a été dit, je cite : "Je précise que la seule chose que vous auriez à faire sera de faire en sorte que l'association ne change jamais ses statuts. ". Je n'avais jamais réalisé qu'il suffisait que vous fassiez une proposition (qui n'était pas partagée avec tout le collège) sans réaction au bout de 72h, c'est validé. Dans ce cas, le collège n'a aucun intérêt. Il ne s'agit pas de nous donner un quelconque pouvoir. Mais nous ne protégeons de fait... rien. Donc soit il faut vraiment s'assurer que tous les membres du collège soit informés lorsqu'un vote est proposé (72h me parait alors beaucoup trop court. Et les sujets à voter doivent rester "high level" et pas "opérationnels" du quotidien). Soit il faut que le role et le fonctionnement du collège change drastiquement (pour revenir à un role de CA plus classique probablement ?). A mon sens, ce qui serait indispensable à fournir serait un combo "mission, vision, valeurs". Pour le reste, je seconde ce que dit Christian (confiance, objectifs etc.). L'hébergement basique devrait probablement être "délégué" à une autre structure. LSC ne garder QUE les noms de domaine. +1 ce que dit Maia Fanny : difficulté, division des énergies entre le collège et les personnes qui agissent Yannick : si on sépare les deux entités (LSC et points communs), ça peut permettre de faciliter les actions de la LSC, les membres ne seront pas "pollués" par les activités de la gestion des services. Christian : (membre du collège actuel) l'objectif global de la LSC semble clair, demandé par des personnes de confiance (Maia et SimonS), ne pose pas de problème de jouer le rôle de garant. Sur le détail des missions des activités et des fonctionnements, pas forcément au point de ce qui s'y passe, l'objectif de protection des outils autour des communs, mais pas gênant. Point technique difficulté : ventilation des responsabilités autour de la question du compte en banque lié à la LSC. Christian a ouvert le compte en banque, mais la gestion du quotidien est ventilée entre SimonS et lui, donc pouvait être compliqué. Si ça peut être utile de rester dans un collège de garant, ok pour ça, même si pas de raison d'être opérationnel dans les activités de la LSC. Question de la gestion du compte en banque. Simon S : si on a besoin de garant "neutre", c'est parce que dans certains milieux (tiers-lieux par exemple), il est utile de pouvoir assurer un hébergement dont les garants n'ont pas d'enjeux personnels liés au projet. Changement de statuts en 72h sans consulter le collège entier, pas terrible en effet. Maia : plutôt d'accord pour séparer les deux activités, Points communs et LSC. Écrire des status classiques pour la LSC, mais une orga plus souple pour Points Communs. SimonS : question sur la donnée : besoin de garantie sur la donnée. Romain : à travailler dans les chantiers sur la séparation des deux. La LSC peut se contenter de faire des backup sur les aspects critiques. Maia : rassurée par le nombre de présent-es ce soir, ok pour continuer en voyant autant de monde : mais **une** tâche parmi les 25 :) Dominique : modification des statuts se font en général dans une AGE (extraordinaire), donc peut être assez verrouillé, sauf la question de qui est membre ou pas. Florence : tout de même... si je fais la comparaison avec le travail à fournir pour faire évoluer les statuts de WMFR, il y a une pile longue comme le bras d'obligations et de délais à respecter de convocation de l'AG, d'information des membres, d'envoyer les nouveaux status à la préfecture etc. On fait ça... uniquement sous la torture, tous les 3-4 ans. Tout ce qui doit être "facilement" modifié doit aller dans le règlement intérieur, beaucoup plus facilement modifiable. On ne garde dans les status que l'essentiel. Simon : Pour le compte, on peut donner le pouvoir à une personne pour faciliter les virements, etc. Les questionnements liés aux statuts, sur lesquels il va falloir travailler pour en proposer une nouvelle version : * Modalité légale de préservation, question de garants extérieurs, rôle de protection du collège… * Modalités d'adhésion * Modalités de décision (AG permanente VS sécurisation des communs) * Quel process en cas de litiges au sein des communautés qui les confient (rôle de l'association) ## Tour de table Qui je suis, ma motivation sur les six mois, quel avis sur la séparation des deux structures ? - Dominique : ne voit pas l'intéret de séparer, car il a peur d'afaiblir les 2. Pourquoi pas fonctionner avec un CA classique. Refaire les procédures - Christian : ok si utile de rester dans la structure pour cette fonction de garant, si les personnes qui ont fait appel à lui restent là. Pas de rôle opérationnel. Voir la quesiton de la gestion des comptes avec SimonS, peut-être à traiter sur un plan technique au niveau comptable si besoin. Adresse plus valable, un compte peut avoir un ou plusieurs titulaires. Ok pour faire le point avec Cyril et Simon sur cette question. - Florence : Pour rebondir sur ce que dit Dominique, un CA traditionnel a une responsabilité juridique importante. Or, conserver des noms de domaine est *potentiellement* porteur de responsabilités (vol de noms etc.), gérer des services d'hébergement est *fortement* porteur de responsabilité (contenus illégaux, violence etc.). A titre perso, je me sens ok pour assumer la responsabilité juridique d'une simple "sécurisation" de noms de domaine. Je suis infiniment moins motivée par les responsabilités d'hébergeur et société de services (car cela m'obligerait à être réellement attentive à l'activité opérationnelle et aux systèmes de controles/checks mis en place pour... ce qui exige du temps). A mon avis, toute personne raisonnable aura la meme approche que moi. Donc passer sur un CA classique avec les deux roles (noms de domaine + services) ensemble... voudra dire... plus de difficultés à remplir le CA. - Cyril : Je veux bien filer un coup de main pour le suivi trésorerie sur les 6 prochains mois jusqu'à 4 à 6h/mois. Pas forcément intéressé à participer aux discussions de fond (un peu comme Christian, tant que je sais qu'il y a Maïa, Simon, Julien Lecaille etc. j'ai confiance en eux pour l'orientation de l'asso), et donc pas d'avis sur la séparation des deux structures. Indirectement, on avait convenu avec l'association SPHERES (futur tiers-lieux en Haute-Loire) dont je fais parti d'une certaine réciprocité pour l'hébergement et maintenance de notre wiki, on est partant à ce qu'on l'on nous forme et guide pour faire de la maintenance wiki pour le notre mais aussi pour le reste de la ferme de wiki hébergés par l'asso. - Audrey : je veux bien réfléchir à la gouvernance/ s'assurer que les questions juridiques soient carrées (est-ce qu'il y a un juriste dans la place ?). "Legal" services for commons : un sens à ce que le côté juridique soit blindé - Nicolas [en différé] : nous pourrions réviser les statuts via une sollicitation d'OpenLaw. - Romain : je veux bien aider pour 6 mois à mettre de l'ordre dans les contenus, documents, etc. Pour aboutir à une porte d'entrée unique qui donne une vue globale sur le fonctionnement, les rôles des uns et des autres, les décisions, les services hébergés/protégés. - SimonS (et Benjamin je pense) : je bosse pas mal avec Benjamin pour maintenir les services web (mediawiki + wordpress + ERP). Cela me va bien de me concenter sur ça. Est d'accord avec Romain que Point commun fasse des copies/ sauvegarde dans la LSC. Est-on propriétaire et responsable si on fait héberger le service par un tiers ? Et par ailleurs, on souhaite démarrer un Chaton dédié à l'hébergement de services pour les communs [et donc y mettre les mediawiki + erp + wordpress à priori et probablmement porté par notre CAE (comme indie.host avec Oxalis) - mais ouvert à divers contributeurs] - Manue : ok pour participer les 6 mois prochains, mais plutôt sur les aspects services web aux communs que la LSC, l'idée d'un mini-chatons me plaît bien mais je comprends la complexité opérationnelle que ça donne, et donc pourrait être séparé juridiquement au moins. - Dominique : OK pour participer à la réflexion sur la gouvernance, la gare centrale et la refonte des statuts, ainsi que donner un coup de main sur les problématiques techniques en fonction des besoins. Intéressé pour participer à la création du CHATONS chez OPTEOS. - Florence :je ne suis pas convaincue que ça change grand chose sur la complexité globale de merger ou pas merger. C'est vraiment le risque juridique qui est plus important. Oui... je ne suis pas convaincue que payer pour un hébergement par une autre structure diminue le risque. A voir - Romain : hébergement pour les communs, c'est une logique de chatons et donc pas forcément la LSC. Tout l'intéresse, mais souhaite principalement s'occuper de la "gare centrale", mettre de l'ordre pour que dans 6 mois, toute nouvelle personne sache naviguer et mettre son énergie là où on en a besoin. - Yannick : encore un peu flou, bien quand on est 11 autour de la table mais serait pour séparer les 2 pour donner du poids à la LSC. Et ce que fait points communs soit fait par un chatons et allège le travail de la LSC. Ok pour faire en sorte que la LSC soit pérenne. Je suis prêt à passer du temps à clarifier et à séparer les 2 assos, pour qu'ensuite Point commun soit laissés à des chatons. Plutôt motivé pour s'impliquer sur la partie hébergement de services. - Fanny : collectif points communs était au départ soutien technique pour les communs. Tendance à mener beaucoup de projets en même temps, plus de facilité à répondre à des demandes techniques ponctuelles, plus sa place dans le collectif points communs. Séparation des deux projets, peu de visibilité sur ce qui va se passer, comment s'organiser. Dépendra aussi du role de la LSC, si pas de rôle en terme de soutien technique, pas trop sa place. Ok pour être là aux réunions et aider sur un des chantiers - Julien : trouve l'AG constructive. ok pour travailler la question des statuts mais après avoir défini les missions. Regret / LSC, en discussion avec la plateforme des listes nationales participatives car avaient vécu l'accaparement par un de leur membres de leurs ressources, mais c'est un enjeu important, chantier dans lequel Julien souhaite s'investir. À noter : paie DigitalOcean pour le forum. - SimonL : pas trop le temps, peut aider sur la gestion des ndd mais a besoin qu'on lui donne des tâches. - SimonS pour Benjamin : gros travail de migration des blogs et wiki, beaucoup plus clean. Logique de chatons hébergé par la CAE pour le moment - Yannick pour Marc : s'occupe du serveur chez infomaniak gratuit, héberge keycloack et HackMD, pas beaucoup d'énergie à part la maintenance sur ce serveur. ## Identification des chantiers à six mois Lien vers la page du site https://legalserviceforcommons.initiative.place/les-chantiers-en-cours/ ## Trésorerie Cyril : heu... non j'ai (presque) rien fait. En tout cas, je n'ai rien à présenter... j'ai juste repris le fichier de relevés de comptes que Christian nous a fourni et retranscrit sur le fichier google drive de gestion de la LSC. https://docs.google.com/spreadsheets/d/16e82fmGzApt707EbWgTvJ_UstFLv6aMxlv0oe0dKPuw/edit#gid=1415745119 par contre Maïa m'a demandé à juste titre : as-tu fais le rapprochement avec les factures des fournisseurs (vérifier la liste des factures OVH, Gandi, Online, DigitalOcean, etc...) pour voir tout ce qui a été payé par d'autres biais que le compte bancaire (CB personnelles,...) ? mais je n'ai pas tous les accès pour le moment Avec qui je peux voir ça ? Combien de sous sur le compte ? - Simon : Pas grand chose (12,20€), mais qq sous à récupérer + Optéos - Romain : reste d'un séminaire (travailleurs des communs...), voir si ça peut être déversé sur le compte de la LSC ? - Nicolas : +1 (mais la totalité, une partie étant à orienter sur la documentation du séminaire !) - Yannick : Qui participe au HelloAsso ? Manue: on peut faire un appel à dons sur les canaux du chat aussi ## Décisions * Combien finance t-on le prix libre à IndieHosters (chat, PeerTube)? * Manue : hébergement du chat (très utilisé) et de peertube (moins utilisé). L'ancien tarif annuel de Indie Hosters : 75€ / an pour chacun mais ils ont fait évolué leurs tarifs vers le haut j'avais fait une proposition sur [ce pad](https://hackmd.lescommuns.org/IYYwRg7CAsDMCsBaWATADMR0IDYBmioIIiaAjHpQBxgqxUCcApkA#pr%C3%A9visionnel-des-d%C3%A9penses) quand j'ai réfléchi au modèle éco Proposition pour moi (manue) : 200€ / an pour les deux sur peertube: si il y a des créations de comptes à 0Go mais faut le mettre à jour, et je pense que c'est un service à développer plus tard Est-ce qu'on peut faire valider par une décisions sur loomio pour ce point ? ## Préparation de la suite (CR, prochaine réunion, chantiers) Animer sur la liste de discussion d'ici la prochaine réunion : * Envoyer le CR [Yannick] * Envoyer un récapitulatif des groupes de travail [Yannick] * Faire une relance des GT a mi-temps de la prochaine réunion [Simon] * Envoie le sondage pour fixer la prochaine réunion (début décembre) [Simon] * Créer un loomio pour le montant à verser à Indie Hosters pour le chat proposition 200€, quasi validée en AG [Yannick] * Créer un loomio pour élire le collège ? [Yannick] QUI ? SimonS prend l'animation (backuppé par Yannick) https://hackmd.lescommuns.org/IwZgZiAMCmIEYFozDmBAWdcBsCCcKAhhgBwDsEUAxgKzB7ZA# Réunion pour le groupe de travail sur la clarification des rôles : 25/11 17h30 à 19h30